Lancement d’ouvrage : «Guide pratique sur le foncier» pour le 28 octobre

Publié le mardi 20 octobre 2015

Le mercredi 28 octobre 2015 au Centre de documentation et d’information juridique (Cedij), sis dans l’enceinte de la Cour d’Appel de Cotonou, sera lancé à 15h30 l’ouvrage intitulé «Guide pratique sur le foncier» de Gilbert Ulrich Togbonon, Juge au Tribunal de 1ère instance de 1ère classe de Cotonou. Ce guide pratique est fait de «questions-réponses» synthétique qui résolvent les problèmes usuels que rencontrent les usagers dans le domaine du foncier. Il est subdivisé en plusieurs chapitres que sont : «Des concepts, des modes d’accès à la propriété », «Du régime de la copropriété », «De la protection et de la reconnaissance administrative du droit de propriété », «Du domaine immobilier de l’Etat et des collectivités publiques », « De la preuve, du contentieux foncier et de l’exécution » ; « Du rôle des acteurs judiciaires »; «Du rôle des acteurs administratifs dans le code foncier et domanial et des infractions en matière foncière dont notamment ». Le guide est préfacé par Onésime Gérard Madodé. «Le mérite est pour lui et je voudrais lui exprimer ici ma cordiale satisfaction, pour ce remarquable ouvrage, persuadé que les praticiens du droit et les citoyens en général en tireront le meilleur profit », a-t-il conclu sa préface. Gilbert Ulrich Togbonon, l’auteur du guide, a fait des études de droit et de philosophie à l’Université d’Abomey-Calavi de 1997 à 2001, au terme desquelles il a obtenu la maîtrise en droit, option droit des affaires et carrières judiciaires, et la maîtrise en philosophie. Intégré dans le corps de la magistrature le 13 avril 2008, il a été nommé juge au Tribunal de première instance de première classe de Cotonou. Il est, entre autres, le Président de la première chambre civile foncière et domaniale. Il est titulaire d’un master de recherche en Droit et Institution Judiciaire. Il est aussi auteur de l’ouvrage «Devoir de Mémoire, Les Premiers Présidents des Cours d’Appel du Bénin ».

Junior Fatongninougbo


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